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Bienvenue sur le site Internet www.elengy.com (ci-après le « Site »).


En utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions d'utilisation, exposées ci-dessous, qui le régissent (ci-après les « Conditions ») et vous acceptez d'être lié par ces Conditions, de même que vous vous engagez à vous conformer à l'ensemble des lois et règlements qui lui sont applicables.


Les Conditions ont notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce Site.
Le contenu des Conditions peut être amené à changer, nous vous invitons à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.

1. INFORMATIONS D'ORDRE LÉGAL

Le présent Site est la propriété d'Elengy, société anonyme au capital de 108 670 550 €, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro 451 438 782 dont le siège est situé au 11, avenue Michel Ricard, 92270 Bois-Colombes Téléphone : + 33 (0)1.46.52.36.25
Le directeur de la publication du Site est Martin Jahan de Lestang, en qualité de Directeur Général d'Elengy.

2. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET EXCLUSION DE GARANTIE

Elengy met tout en œuvre pour s'assurer que les informations affichées sur ce Site sont exactes et à jour, en se réservant le droit d'en modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, Elengy ne saurait garantir que ces informations sont complètes, ni qu'elles ne seront pas modifiées par un tiers (piratage, virus). Toute information datée qui est publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée uniquement. Elengy décline également toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou d'omission en ce qui concerne le contenu et l'utilisation de ces pages, de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité du service.
En tant qu'utilisateur du Site, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce Site et pour l'utiliser.
Il est rappelé également que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
Vous reconnaissez avoir été informé que le Site est accessible 24h/24 et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Elengy pourra interrompre son Site. Il s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

3. GESTION DES CODES ET MOTS DE PASSE

Certains services présents sur le Site peuvent nécessiter un code d'accès et un mot de passe.
Ces codes d'accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. Elengy ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de toute utilisation frauduleuse.

4. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Vous êtes informé que, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui y sont présents permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Elengy, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Vous disposez d'un droit d'accès, de retrait et de modification concernant vos données personnelles communiquées par le biais des témoins de connexion dans les conditions indiquées ci-dessus.

5. VOS OBLIGATIONS EN TANT QU'UTILISATEUR

5.1 RESPECT D'AUTRUI

En tant qu'utilisateur du Site vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment d'Elengy, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant.


5.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, vidéos, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive d'Elengy ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d'Elengy est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
De même, les marques et autres signes distinctifs tels que les logos figurant sur le Site sont la propriété d'Elengy ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse d'Elengy est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

6. LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place sur le Site en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité d'Elengy, notamment s'agissant du contenu de ces sites.
Elengy n'est pas responsable des liens hypertextes qui mènent au présent Site et interdit à quiconque de mettre en place un tel lien sans avoir obtenu préalablement son autorisation écrite.

7. ESPACE RECRUTEMENT

Elengy s'engage à ne pas céder ces informations à des tiers, des organismes ou sociétés extérieures au groupe GDF SUEZ auquel elle appartient à des fins autres que les problématiques liées à la sélection et au recrutement de candidats.
Nous vous informons que cet espace de recrutement est partagé avec d'autres entités du groupe GDF SUEZ. Les informations sont enregistrées sur le serveur de la société OVH.
Elles restent toutefois à l'usage exclusif du groupe GDF SUEZ. Elles ne seront consultables que par des collaborateurs internes au groupe GDF SUEZ ou par les seuls cabinets de recrutement mandatés par le groupe GDF SUEZ.
Vous disposez d'un droit individuel d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (art. 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés). Vous pouvez exercer ce droit par courrier à :


Elengy
Immeuble Éole
11, avenue Michel Ricard
TSA 9010092276 Bois-Colombes Cedex

8. COPYRIGHT

Tous les droits de reproduction des contenus, photos, textes, documents, sons et vidéos de ce site sont réservés. Aucun contenu de ce portail ne peut être reproduit, modifié, transmis, vendu, exploité commercialement ou réutilisé de quelque manière que ce soit sous peine de poursuite.


8.1 Crédit Photos

Elengy
Elengy / Altivue
Elengy / Baloon photo
Elengy / André Bocquel
Elengy / Cyrille Dupont
Elengy / C Nilin
Elengy / Aurélien Mahot
Elengy / Philippe Dureuil
Elengy / Cyril Becquart
Elengy / Orphea studio
Elengy / Ciel studio
Elengy / Sebastien Evrard
Elengy / Gilbert Cailler
Elengy / Joachim Labauge
GDF SUEZ / Yann Werdefroy
GDF SUEZ / Cyrille Dupont
GDF SUEZ / L. Saccomano
GDF SUEZ / L. Salomgomes
Gaz de France / Y. Blond
Gaz de France / MARYE YVES
ARCHIVES GDF SUEZ - FONDS MEDIATHEQUE
SUEZ / SIPA PRESS / MEIGNEUX ROMUALD

9. CLAUSE D'ORDRE GÉNÉRAL

Toute cession ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit.
Si l'une des dispositions des présentes Conditions était déclarée, en tout ou partie, nulle ou inopérante ou devait aller à l'encontre de décisions d'autorités compétentes, la validité des autres dispositions des Conditions n'en serait aucunement affectée.
L'absence d'exercice par l'une des parties d'un droit ou d'une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à tel droit ou à une telle action.
Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions sont régies par, et interprétées conformément, à la loi française.

10. HÉBERGEMENT ET CONCEPTION

Le site est hébergé par la société OVH et administré par la société Rich Congress.
La conception, le développement et la maintenance du site sont assurées par la société Rich Congress.

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